Déposée le 24 mai 1993 par SERVEILLE Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LINEA ROMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est SERVEILLE Gérard, domicilié(e) 4 RUE SAINTE VICTOIRE, 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SERVEILLE - France.
La marque LINEA ROMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINEA ROMA est expirée depuis le 24 mai 2003.
SERVEILLE Gérard a également déposé les autres marques suivantes : SOLE MIO , CELAVIE
SERVEILLE Gérard - 4 RUE SAINTE VICTOIRE, 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE - France
Monsieur SERVEILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Monture de lunette optique et solaire en métal et en plastique Présentoir, meubles, et glaces de présentation pour les montures de lunette
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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